Les produits dangereux

L’Union Européenne a crée un marché intérieur où les merchandises et les services circulent librement et où les consommateurs peuvent acheter services et produits controllés partout.La Directive 2001/95/CE sur la sûreté générale des produits fabriqués et commercialisés en Europe a introduit une réglementation spécifique par des règles communes à tous les Pays Membres. Il y a des obbligations generales qui sont prévus dans toute l’UE pour les fabricants et les compagnies distributrices, qui sont obligés à controler et appliquer la réglementation sur la sûreté prévue pour tout produit introduit sur le marché. En outre, il existe aussi un système, le Rapex, qui permet, en case de danger, un échange rapide d’informations entre tous les pays membre et la Commission afin de mettre en ouvre des actions correctives au niveau communautaire dans un bref délai.

Les Etats membres doivent aussi instituer des organismes responsables d’effectuer des contrôles sur la sûreté des produits dans chaque Etat. Il faut considérer la sécurité des produits sous tous points de vue, compris celui du consommateur aquel ceux-ci sont destinés. En effet il y a des catégories de consommateurs, comme les enfants et les personnes agées, qui sont particulièrement vulnerables et auxquels il faut garantir plus de protection ainsi qu’une attention majeure. Un produit peut être considéré sûr lorsque, si on l’utilise dans des conditions de normalité ou de toute façon raisonnables, ce-ci n’implique aucun risque ou seulement des moindres risques ; c’est à dire des risques liés à l’utilisation du produit, dans le respect d’un niveau élevé de protection de la santè et de la sécurité des personnes. Ce-ci implique qui il n’existe pas seulement un niveau unique de sécurité, car chaque produit est différent et donc il faut prevoir un différent niveau de sécurité. Par example : un couteau est un objet plus dangereus part rapports à d’autres objet (par example une poupée), mais tous les deux doivent offrir un bon niveau de sécurité au consommateur qui l’utilise ; donc il faut les fabriquer avec tous les précautions nécessaires pour rendre l’utilisation la plus sûre possible (il faut que le couteau soit moins dangereux possible et il faut fabriquer la poupée avec l’attention la plus grande en considérant qui sont les enfants qui l’utilisent : c’est à dire une categorie de consommateurs spécialement vulnerables).

Le produits dangereux, parce que il sont défectueux ou sans le caractéristiques de sécurité établies, et qui provoquent des dégât aux consommateurs même si utilisés de façon appropriée et en conditions de normalité, impliquent une responsbilité directe du producteur et/ou importeur avec l’obbligation d’indemniser les dégâts. Le producteur ou importeur est obligé à introduire sur le marché seulement des produits sûrs et à retirer ceux qui on découvre être dangereux après la commercialisation. Il y a des labels obligatoires de sécurité (le label CE indique la conformité du produit à la réglementation européenne spécifique pour chaque catégorie de produits) mais celles-ci ne sont pas une garantie de sécurité absolue. Par conséquent, il est toujours sage utiliser chaque produit avec attention et avec toutes précautions possibles; en cas de suspect danger (par example un appareil électrique qui se surchauffe un peu trop avec un conséquent risque d’incendie) c’est conseillé de le signaler aux autorités compétentes.