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Le transport aérien


 

Il est désormais facile de voyager aussi en utilisant des billets d’avion achetés sur internet à un prix vraiment avantageux. Mais il faut connaître ses devoirs et ses droits pour se defendre, pour obtenir raison et voir satisfaites ses pretentions légitimes (par example il faut savoir à qui s’adresser si un vol a été anullé ou si le baggage a été perdu).

En matière de transport aérien il y a deux réglementations principales à defense des passagers : la Convention de Montreal relative aux cas de perte, retarde ou endommagement du bagage embarqué (c’est à dire du baggage qui est pris à bord après l’enregistrement et rendu au passager par la compagnie aérienne à l’arrivé sur le lieu de destination) et Le Règlement 261/2004, qui régit le cas de vol anulé, embarquement refusé et retard d’avion. Selon ces normatives tous les passagers sont protegés au cas où ils ont acheté un billet d’avion d’une compagnie aérienne d’un Pays (appartenent à l’UE ou pas) qui a aderé à la Convention de Monteal ; de même si, selon le Règlement 261/2004, ils ont achetè un billet d’avion pour un vol dans l’UE ou direct en dehors de l’UE avec départ ou arrivée dans un pays del’UE et si le vol est effectué par un aéronef d’une compagnie d’un pays UE.

En cas d’overbooking (un excess de réservations par rapport aux places disponibles qui a pour conséquence le refus d’embarquement pour certains passagers) la compagnie aérienne a l’obbligation  d’informer les voyageurs en temps utile, et de leur communiquer tous les droits dont ils disposent en ce cas ; la compagnie aérienne doit aussi assister et « proteger » les passagers en proposant des autres vols ainsi que d’autres possibilités de transport, mais aussi en certains cas elle doit les indemniser selon la Carte des Droits du Passager. En particulier, on definit « embarquement refusé » le refus  par la compagnie aérienne de transporter les voyagers bien qu’ils se sont rendus à l’embarquement à l’heure et sans qu’il y ait des raisonnables motivations pour  leur refuser l’embarquement (motivations de santé, de securité ou de papiers irréguliers). Dans ce cas la compagnie aérienne est tenue à faire appel aux soi-disant « volontaires », c’est à dire les passagers qui sont disponibles à renoncer à la reservation en echange des benefits à convenir.

On definit « anulation du vol »  l’acccomplissement manqué d’un vol prévu dont on a reservé une place.

On parle de « retard d’avion » lorsque, sur la base du trajet exprimé en kilometres on dépasse le deux, trois ou quatre heures de retard, ou lorsque indipéndamment du trajet, le retard est plus de cinq heures.

En outre, les passagers ont toujours le droit d’être assistés, si l’attente à l’aereoport se prolonge, avec la distribution de boissons et repas ; ils ont le droit aussi d’être aubergés en hotel pendant la nuit si besoin, et d’effectuer deux communications par téléphone, fax ou courier électronique. Si le bagage est perdu ou endommagé, le passager a le droit(selon une convention internationale) au remboursement des achats liés à ses besoins, contre présentation des reçus, mais aussi d’être indemnisé forfaitairement du contenu du bagage. Il est important de faire valoir ses droits dans tous ces cas, et  de porter plainte si ceux-ci sont violés ; il faut se rappeler que les vols soi-disant « low cost » ont les mêmes règles des autres ainsi que les passagers ont les mêmes garanties, et que celles-ci soient valables meme pour les vols compris dans les soi-disant forfaits touristiques.
 

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