Le Rapex

Le Rapex (Rapid Alert System for Non-Food Products) est un système communautaire d’échange rapid d’informations entre les Etats membres et la Commission Européenne concernant les produits qui presentent un risque important pour la santé et la sécurité des consommateurs, à l’exclusion des aliments, des médicaments, des services médicaux.

Le Rapex a été créé et réglementé par la Directive sur la Sécurité Générale des Produits 2001/95EC et a la function de garantir que la signalation d’un produit dangereux par une autorité nationale soit communiqué rapidement à toutes les autres autorités nationales européennes et à la CE afin de adopter rapidement des mesures utiles à assurer la défense des consommateurs sur tout le territoire de l’UE. Ce système a donc la fonction de prévenir les risques pour la santé et la sécurité des consommateurs et de mettre en ouvre des mesures urgentes sur tout le territoire de l’UE  pour les produits qui impliquent un risque important pour les consommateurs.

Le système marche comme ça : les autorités nationales de contrôle, par un organisme national spécifiquement établi, (le soi-disant « Point National de Contact ») communiquent  à la Commission Européenne (DG SANCO- diection general Santé et Défense des Consommateurs), la presence sur le marché d’un produit dangereux par la compilation de un formulaire contenant les informations suivants :

-          les informations utiles pour identifier le produit (denomination, gamme, marque, description, image)

-          la description du risque lié au produit, les études existants pour l’évaluer et les risques reconnus

-           les mesures qui ont été déjà prises ;

-          les informations sur la distribution du produit dans chaque pays (par example les modalités de distribution)

Puis la CE examine le dossier et, si la presence du risque est confirmé (soi-disant validation) elle communique ces informations à tous les Points de Contact Nationaux (présents dans chaque Pays). La nouvelle est diffusée même par Internet, avec des mises à jour hebdomadaires sur les produits dangereux et sur les mesures prises. Les informations sont transmises à tout pays de l’Union si que on peut adopter les mesures les plus adéquates : interdition ou restriction à la vente, ou autres mesures necessaires. Dans le cas où le produit soit dejà distribué et qu’il s’agit de un’urgence,  la Commission peut aussi imposer aux Etat membres des comportaments spéciaux, comme le retrait par le marché, l’admonition ou l’avis publique, par la durée d’un an au maximum.

L’application de ce système a été développé dans le temps, et a apporté beaucoup de résultats importants, comme le retrait du marche des produit dangereux.

La Commission européenne affiche periodiquement une liste des produits signalés par le Système Rapex, accessible aux consommateurs, qui est possible consulter à l’adresse web : http://ec.europa.eu/consumers/dyna/ rapex/rapex_archives_en.cfm